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  • INSPIRE DEMAIN SOCIETE
    SASU au capital social de 100,00 € – N° RCS899 231 757 Grenoble – N° Siret 89923175700019
    Représentée par sa présidente Madame Safyatou Diallo
  • INSPIRE DEMAIN ASSOCIATION
    Association Loi 1901 nommée RESEAU INSPIRE DEMAIN
    Enregistrement en cours

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Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

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    Les présentes conditions générales sont seules applicables.
    Toute stipulation contraire écrite doit en tout état de cause être acceptée expressément par INSPIRE DEMAIN et ne vaudra que pour la commande qui en fait objet.
    La circonstance qu’une condition particulière déroge à l’une des dispositions des présentes conditions n’exclut pas l’application des autres clauses.
    Le fait que INSPIRE DEMAIN ne mette pas en œuvre l’une ou l’autre clause établie en sa faveur dans ces présentes conditions, ne peut être interprété comme une renonciation de sa part à s’en prévaloir.
    Tout acheteur est réputé avoir pris connaissance de nos conditions générales de vente et en avoir accepté les termes.
  • Conditions d’achat
    Toute offre émanant de la société INSPIRE DEMAIN doit, pour être valable, faire l’objet d’une stipulation écrite.
    Le client ne peut annuler une commande ferme qu’avec l’accord de INSPIRE DEMAIN et moyennant d’un dédommagement de celle-ci pour le préjudice subi, estimé de convention expresse à minimum 25% du montant repris sur le bon de commande, à moins que INSPIRE DEMAIN n’opte pour l’exécution forcée, sans préjudices du droit de INSPIRE DEMAIN de réclamer des dommages et intérêts éventuels.
    Toute modification de commande ferme en cours d’exécution peut entraîner une révision du prix initialement convenu, sans préjudice du droit de INSPIRE DEMAIN de s’opposer aux modifications sollicitées par le client.
    Le client peut à tout moment et sans justification demander l’annulation ou la résiliation d’un service. Aucune interruption n’annule les créances en cours, les coûts liés aux services commandés pendant la période durant laquelle intervient l’interruption resteront entièrement dûs.
  • Durée d’engagement
    Les engagements ne font pas l’objet de tacite reconduction et chaque renouvellement de contrat fera l’objet d’un nouveau bon de commande, devis ou contrat.
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    Le mode de paiement est à définir entre les deux parties et indiqué dans le bon de commande ou contrat de collaboration.
    Le client a la possibilité de payer en totalité la durée de l’engagement qu’il a choisi par un financement.
    Tout retard de paiement, de livraison de matériel ou de documents… entraîne un arrêt de nos prestations, l’échéance de fin d’abonnement restant maintenue.
    En cas de non paiement dans le délai indiqué, les sommes dues seront, de plein droit et sans mise en demeure préalable, majorées d’une indemnisation au taux annuel de 20% du montant impayé, à compter de leur exigibilité, tout mois entamé étant réputé écoulé, ainsi qu’une indemnité conventionnelle et forfaitaire irréductible égale à 10% du montant impayé avec un minimum de 75 euros HTVA. De plus, un taux d’intérêt sera appliqué, correspondant au taux d’intérêt légal majoré de 2%. Ces intérêts seront dus de plein droit, suite à l’envoi d’un simple fax ou courrier et seront calculés au début de chaque mois.
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    En cas de paiement partiel ou inopportun, les amendes et les intérêts restent dus comme mentionné plus haut. En cas de contestation, les factures doivent être contestées dans un délai de 8 jours. Aucune réclamation ou contestation n’autorise la suspension des paiements non contestés. INSPIRE DEMAIN pourra également demander la résiliation du contrat.
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  • Livraison
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